Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2024 (transmis pour lecture)
• – CDG47 – Convention d’adhésion « expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail » au 1er janvier 2025
• – CDG47 – Convention d’adhésion « Recueil de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes »
• – Décision Modificative 02_2024 Opérations d’ordre patrimoniales
• – Biens vacants et sans maître –nouvelle procédure pour Acquisition de droit des parcelles « Jean Bénech »
• – Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 (transmis pour lecture)
• – Assurances statutaires : maintien des taux renouvellement du contrat GROUPAMA – Délibération 26_2024
• – Protection sociale complémentaire des agents – Labellisation – Délibération 27_2024
• – Révision du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel) – Délibération 28_2024
• – Devis menuiseries porte cuisine agents, porte salle des marchés de producteurs, fenêtres et portes des Gites B et C – Délibération 29_2024
• – Décision Modificative 01_2024 Section Investissement – Délibération 30_2024
• – Devis rénovation trottoirs Rue de la Halle et Rue du 8 mai 1945 – Délibération 31_2024
• – Biens sans maître acquis de plein droit – vente conditions – Délibération 32_2024
• – Salle des fêtes : règlement intérieur, Formulaire de demande, tarifs (propositions transmises pour étude) – Délibération 33_2024
• – Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024 (transmis pour lecture)
• – Dissolution du budget annexe assainissement – finalisation des opérations comptables – Délibération 20_2024
• – Remboursement d’une avance exceptionnelle pour des matériaux – Délibération 21_2024
• – Chemin de MALVINOT empierrement – Délibération 22_2024
• – Passage Denizot, réfection – Délibération 23_2024
• – Personnel : remboursement des frais de transport et de repas lors de mission et/ou formation (non pris en charge par l’organisme de formation) sur la même base que les conseillers (Cf délibération 039_2023) – Délibération 24_2024
• – Adhésion à l’Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » – Délibération ajournée
• – Action « Élu.e.s Rural.e.s Relais de l’Égalité » : désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal – Délibération 25_2024
• – Copieur multifonction secrétariat Mairie – Sujet ajourné
• – Salle des fêtes – Débat reporté
• – Informations et questions diverses

Procès-verbal du 27 juin 2024 validé le 10 octobre 2024

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 (transmis pour lecture)
• – Plan de formation mutualisé des agents via le CNFPT – Délibération 12_2024
• – Convention de mise à disposition pour poste de refoulement EAU47 – Délibération 13_2024
• – Adhésion Panneau Pocket 2 ans – Délibération 14_2024
• – Elections Européennes du dimanche 9 juin 2024 – 8h00-18h00, tour de garde du bureau de vote – Délibération 15_2024
• – DETR 2024 modification du projet et du montant de la demande de subvention – Délibération 16_2024
• – Vote des 4 Taxes – Délibération 17_2024
• – Examen et vote du Budget Primitif 2023 et des subventions – Délibérations 18_2024 et 19_2024
• – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 10 avril 2024 validé le 27 juin 2024

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024 (transmis pour lecture)
• – Compte-rendu des deux dernières réunions de EAU 47
• – Points loyers Gite C et Gite B – Délibération 10_2024
• – Point sur la situation judiciaire – Délibération 11_2024
• – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 11 mars 2024 validé le 10 avril 2024

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 (transmis pour lecture)
• – TE 47 – Groupement de commande, Candidature au marché d’achat d’électricité 2026-2028- Délibération 01_2024
• – Protection Sociale Complémentaire des Agents – Risque prévoyance obligatoire au 01.01.2025 – suite avis du CST, adhésion à la convention de participation proposée par le CDG47 – Délibération 02_2024
• – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire suite avis CST – Délibération 03_2024
• – Devis supplémentaire création d’aspiration sur le point d’eau Lac de Galine – Délibération 04_2024
• – Création du Plan Communal de Sauvegarde – Délibération 05_2024
• – Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile – Délibération 06_2024
• – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal – Délibération 07_2024
• – Vote du Compte de Administratif 2023 – Délibération 08_2024
• – Affectation du résultat – Délibération 09_2024
• – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 8 février 2024 validé le 11 mars 2024

Ordre du jour :

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 (transmis pour lecture)
• – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1^er janvier 2024 – Délibération 043_2023
• – Logiciel Métiers – renouvellement du contrat 2024-2026 des Progiciels de la gamme COSOLUCE – Délibération 044_2023
• – Matériel ergonomique de bureau, présentation devis – Délibération 045_2023
• – Treuil électrique atelier, présentation devis – Délibération 046_2023
• – Entretien des chemins de randonnées 2024 par les chemins verts de l’emploi, présentation devis – Délibération 047_2023
• – TE 47 – Tarification de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les opérateurs de télécommunications – Délibération 048_2023
• – TE47 – Indemnités dues au titre de l’occupation irrégulière du domaine public de 2019 à 2023 – Délibération 049_2023
• – Défense Extérieure Contre l’Incendie Projet 2024, plan de financement et demande Aide de l’Etat (DETR) – Délibération 050_2023
• – Salle des fêtes, modification des modalités et tarifs au 01.01.2024 – Délibération 051_2023
• – Informations et questions diverses

Procès verbal du 30 novembre 2023 validé le 8 février 2024

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2023
• CDG 47 – Accord négociation Contrat groupe d’assurance statutaire 2025/2028 avec adhésion facultative – Délibération 036_2023
• Désignation d’un référent déontologue élu local – Délibération 037_2023
• Subvention équipement aux particuliers – achat de composteur à la Communauté de Communes Lot et Tolzac – Délibération 038_2023
• Remboursement des frais de transport et de repas dans le cadre de mission hors commune pour les conseillers ne percevant pas d’indemnités de fonctions – Délibération 039_2023
• TE 47 – Adhésion de la commune aux actions de RODP et fourreaux et convention d’assistance RODP – Délibération 040_2023
• Eclairage public, règlementation des heures de coupure – Délibération 041_2023
• Modification Régie de recettes salle des fêtes et Gites communaux : autorisation d’ouverture de compte DFT et suppression du cautionnement du régisseur – Délibération 042_2023
• Miroir d’agglomération Rue de la Bastide
• Informations et questions diverses

Procès verbal du 12 octobre 2023 validé le 30 novembre 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
• CDG 47 – Nouvelle convention Forfait Métiers et Forfait Technologie – Délibération 029_2023
• Personnel : Instauration des Autorisations Spéciales d’Absences – Avis favorable du Comité Social Territorial – Délibération 030_2023
• Personnel : Instauration de la Journée de Solidarité – Avis favorable du Comité Social Territorial – Délibération 031_2023
• GITES DE France échéance adhésion – Délibération 032_2023
• Convention PEI privé proposition d’avenant – Délibération 033_2023
• Bardage Salle des fêtes, présentation devis – Délibération 034_2023
• Proposition Contrat annuel de maintenance horloge et minuterie église – Délibération 035_2023
• Informations et questions diverses

• Procès verbal du 7 septembre 2023 validé le 12 octobre 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
• Élection du délégué et des 3 suppléants du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales de septembre 2023 – Délibération 026_2023
• Devis TE47 – éclairage public – travaux de mise en conformité/sécurité et horloges astronomiques – Délibération 027_2023
• Devis Sas GIONCO – Réfection des trottoirs Rue de la Halle – Délibération 028_2023
• Informations et questions diverses
• Procès verbal du 9 juin 2023 validé le 7 septembre 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 30 mars 2023
• Présentation et validation des périmètres, calibrage technique et financier de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain multisites 2023-2028 (OPAH-RU) – Délibération 017_2023
• Révision des modalités et tarifs de l’Occupation du Domaine Public – Délibération 018_2023
• Vote des 4 taxes – Délibération 019_2023
• Examen et vote du Budget Primitif 2023 et des subventions – Délibérations 020 et 021_2023
• Convention avec l’Association de Chasse – Délibération 022_2023
• Convention avec l’Association Foyer Rural – Délibération 023_2023
• Conventions avec l’Association des Marchés de Producteurs – Délibération 024_2023
• Dégâts des eaux salle des fêtes et devis – Délibération 025_2023
• Informations et questions diverses
• Procès verbal du 13 avril 2023 validé le 9 juin 2023
•  

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 9 mars 2023
• Devis tableau électrique en lien avec la borne ENEDIS, place de la Halle – Délibération 010_2023
• Devis aspiration point d’eau Lac de Galine et signalétiques – Délibération 011_2023
• Devis chauffe-eau Mairie – Retirée
• Dissolution Syndicat Intercommunal des transports scolaires de TONNEINS – Délibération 012_2023
• Demande Temps partiel – Délibération 013_2023
• Compte de gestion 2022 – Délibération 014_2023
• Examen et vote du Compte administratif 2022 – Délibération 015_2023
• Affectation des résultats 2022 – Délibération 016_2023
• Informations et questions diverses
• Procès verbal du 30 mars 2023 validé le 13 avril 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 12 janvier 2023
• Avenant n°1 à la Convention d’Accompagnement de TE47 à la Transition Energétique (CATE) – Délibération 004_2023
• Convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux par la CCLT – Délibération 005_2023
• Devis ENEDIS borne fixe place de la Halle – Délibération 006_2023
• Devis réparation Sauterelle Mefran Collectivités – Ajourné
• Devis compresseur Atelier – Délibération 007_2023
• Devis CCLT travaux voirie hors programme – Ajourné
• Salle des fêtes : révision des tarifs et des modalités – Délibération 008_2023
• Occupation du Domaine Public (ODP) : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
• Echange de terrain d’emprise du chemin rural de Touraille à Rambeaud Section AK –  Délibération 009_2023
• Informations et questions diverses
• Procès verbal du 09 mars 2023 validé le 30 mars 2023

Ordre du jour : 

• Approbation des comptes rendus du 29 novembre et du 19 décembre 2022
• Approbation convention de servitude entre la commune et TE47 : Chemin Rural n°1 de Petit-Peyre Section AZ – Délibération 001_2023
• Convention PEI privé (suite au Conseil du 11 octobre 2022) – Délibération 002_2023
• Salles des fêtes : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
• Occupation du Domaine Public (ODP) : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
• Remparts : Délibération 003_2023
  • devis de préparation à la sécurisation
  • devis des travaux de sécurisation
  • devis plans d’exécution de reconstruction
• Informations et questions diverses
• Procès-verbal du 12 janvier 2023 validé le 9 mars 2023

Séance extraordinaire

Ordre du jour :

• Décision modificative : ouverture de crédit chapitre 12 – Délibération 031_2022
• Compte rendu du 19 décembre 2022 validé le 12 janvier 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du compte-rendu de la séance du 11 octobre 2022
• Présentation par Monsieur Sylvain CRESPO-FOUCOEUR de l’Opération de Revitalisation de Territoire – validation de la convention cadre petite ville de demain valant convention cadre de l’ORT pour la commune de Laparade – Délibération 027_2022
• Convention d’accompagnement de TE47 à  la transition énergétique – Délibération 028_2022
• Assurances statutaires des agents  Délibération 029_2022
• Servitude de Tréfonds – Canalisation d’irrigation avec l’ASA de Grateloup-Varès – Ajourné
• Présentation du devis pour les travaux d’entretien des chemins de randonnées année 2023 – Délibération 030_2022
• Informations et questions diverses
• Compte rendu du 29 novembre 2022 validé le 13 janvier 2023

Ordre du jour : 

• Approbation du compte-rendu de la séance du 21 juillet 2022
• Création poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité : Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural à temps complet – Délibération 021 2022
• Création poste permanent ouvert aux 3 grades : Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural à temps complet – Délibération 022 2022
• Désignation Correspondant Incendie et Secours – Délibération 023 2022
• Désignation Titulaire et Suppléant au SIVU Chenil de Caubeyres suite démissions – Délibération 024 2022
• Renouvellement adhésion Gite de France – avis  sans délibération
• Convention de servitude TE 47 – Chemin de Ribet – Délibération 025 2022
• Horloge de l’église (minuterie électrique du cadran) – Délibération 026 2022
• Informations et questions diverses
• Compte rendu du 11 octobre 2022 validé le 29 novembre 2022

Ordre du jour : 

• Intervention de Monsieur Bernard RAVEL, Conseiller auprès des Décideurs Locaux à la DGFIP – présentation de l’analyse financière rétrospective de la commune
• Projet d’achat du terrain M COPPE AL n°94 – Délibération 018 2022
• Projet d’achat des terrains Indivision GALLINE AL n°96 + AM 341+342+337+338 – Délibération 019 2022
• Décision Modificative : Ouverture de crédits pour l’achat des terrains – Délibération 020 2022
• Informations et questions diverses
• Compte rendu du 21 juillet 2022 validé le 11 octobre 2022

Ordre du jour : 

• Publicité des actes réglementaires : par voie électronique – Délibération 013 2022
• Convention d’adhésion CDG47 : Aide à l’organisation, expertise RH – Délibération 014 2022
• Mandat de Gestion Locative Immo Gestion 47 – Délibération 015 2022
• Chemin rural section AK – projet d’échange de terrain – Délibération 016 2022
• Occupation du domaine public : tarification pour les commerçants, restaurateurs et alimentations ambulantes – Délibération 017 2022
• Informations et questions diverses
• Compte rendu du 30 juin 2022 validé le 21 juillet 2022

Ordre du jour : 

• Vote du taux des taxes locales
• Examen et vote du budget primitif 2022 et des subventions
• Présentation et adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
• Création du poste de secrétaire de Mairie aux 3 grades, suppression du poste au grade unique et mise à jour du tableau des emplois au 1er juillet
• Questions diverses
• Compte rendu du 7 avril 2022 validé le 30 juin 2022

Ordre du jour : 

• Examen et vote du compte administratif 2021
• Examen et vote du compte de gestion 2021
• Affectation du résultat 2021
• Préparation du budget 2022
• Mise en place des tours de garde pour les élections présidentielles
• Bien sans maître
• Questions diverses
• Compte rendu du 17 mars 2022 validé le 7 avril 2022

Ordre du jour : 

• Défense Incendie
• Éclairage public
• Aménagement paysager du local associatif
• Projet véhicule communal
• Préparation programme travaux 2022
• Travaux en cours
• Questions diverses
• Compte rendu du 3 février 2022 validé le 17 mars 2022

Ordre du jour : 

• Présentation du projet d’éco-domaine à Laparade et de ses avancements dans le cadre de la concertation liée à la révision allégée n°3 du PLUi
• Travaux en cours
• Projet Accueil de Jour
• Questions diverses
• Compte rendu du 2 décembre 2021

Ordre du jour : 

• Taxe d’aménagement intercommunal
• RGPD – convention avec le service de délégué à la protection des données
• Révision du PLUi – Devis URBA 2D
• Présentation des nouveaux plans pour le projet bâtiment Place de Gabaret
• Travaux en cours
• Numérisation des actes d’Etat-Civil
• Questions diverses
• Compte rendu du 21 octobre 2021

Ordre du jour :

• Présentation des porteurs du projet et du projet Ecodomaine de Gaïa
• Compte rendu du 23 septembre 2021

Ordre du jour :

• Projet d’accueil de jour
• Eclairage public
• Travaux assainissement chemin du belvédère côté école
• Achat débroussailleuse
• Travaux en cours
• Questions diverses
• Compte rendu du 8 septembre 2021

Séance extraordinaire – Ordre du jour :

• Autorisation d’ester en justice donnée à Monsieur le Maire sur le contentieux concernant l’effondrement et la destruction partielle du mur situé sur la propriété BOUDOIRON et remparts communaux
• Autorisation d’ester en justice donnée à Monsieur le Maire sur le contentieux concernant les affiches apposées par madame BOUDOIRON et portant atteinte à la respectabilité de monsieur le Maire et de la Commune
• Compte rendu du 21 juillet 2021

Ordre du Jour :

• Présentation Voisins Vigilants
• Composition du bureau de vote 
• Logiciel Cimetière & Numérisation Etat Civil
• Convention de servitude avec TE47
• Information sur dossier Remparts
• Questions diverses
• Compte rendu du 20 mai 2021

Ordre du Jour :

• Vote du taux des Taxes Directes Locales
• Examen et vote du Budget Primitif 2021
• Adhésion au service commun d’instruction des autorisations de droit des sols mis en place par la Communauté de Communes LOT et TOLZAC
• Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes LOT et TOLZAC
• Voisins vigilants
• Questions Diverses
• Compte rendu du 8 avril 2021

Ordre du Jour :

• Examen et vote du compte administratif 2020
• Examen et vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat 2020
• Préparation du budget 2021
• Questions Diverses
• Compte rendu du 11 mars 2021

Ordre du Jour :

• Eclairage Public
• Travaux route de Monclar – examen des devis
• Travaux en cours
• Emprunt pour travaux Local associatif
• Désignation des référents Enedis
• Chenil départemental adhésion nouvelles communes
• Questions diverses
• Compte rendu du 28 janvier 2021

Ordre du Jour :

• Local associatif – Etude des dernières offres 
• Les chemins verts de l’Emploi – Renouvellement de la convention 
• Cimetière
• Achat d’un nouveau drapeau de cérémonies 
• Réfection des trottoirs du village 
• Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public 
• Questions diverses
• Compte rendu du 3 décembre 2020

Ordre du Jour :

• Travaux et location d’un logement communal
• Travaux de Voirie
• Sécurité incendie
• Association des Bastides – Election de délégués
• SIVU Chenil – Adhésion de nouvelles communes
• Logiciel métier – Pack Optima +
• Indemnité de Conseil Receveur Municipal
• Préparation fête de Noël
• Questions diverses
• Compte rendu du 22 octobre 2020

Ordre du Jour : 

• Analyse des offres suivant compte rendu de l’Architecte (Projet local associatif)
• Procédure restreinte pour les lots infructueux 
• Questions diverses
• Compte rendu du 3 septembre 2020

Ordre du Jour : 

• Vote du budget 2020 
• Questions diverses
• Compte rendu du 2 juillet 2020 2020

Ordre du jour 

• Election des délégués aux différentes syndicats
• Mise en place des différents commissions communales
• Préparation du budget primitif
• Vote du taux des taxes locales
• Point sur les travaux
• Questions diverses
• Compte rendu du 18 juin 2020

Ordre du jour 

• Election du Maire et des Adjoint 
• Indemnité de fonction des élus 
• Compte rendu du 26 mai 2020