Mairie de Laparade
(+33) 5 53 84 05 19
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Séances du conseil

Décidons ensemble de l'avenir du village

Les séances ont lieu à la mairie dans la salle du conseil et sont ouvertes au public. Cette page vous permet de prendre connaissance des dates des prochaines réunions du conseil ainsi que de leur ordre du jour. Vous pouvez  également télécharger les compte-rendus des séances précédentes. 

10 octobre 2024
27 juin 2024
10 avril 2024
11 mars 2024
8 février 2024
30 novembre 2023
12 octobre 2023
7 septembre 2023
9 juin 2023
13 avril 2023
30 mars 2023
09 mars 2023
12 janvier 2023
19 décembre 2022
29 novembre 2022
11 octobre 2022
21 juillet 2022
30 juin 2022
7 avril 2022
17 mars 2022
3 février 2022
2 décembre 2021
21 octobre 2021
23 septembre 2021
8 septembre 2021
21 juillet 2021
20 mai 2021
8 avril 2021
11 mars 2021
28 janvier 2021
3 décembre 2020
22 octobre 2020
3 septembre 2020
2 juillet 2020
18 juin 2020
26 mai 2020

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 (transmis pour lecture)
  • – Assurances statutaires : maintien des taux renouvellement du contrat GROUPAMA
  • – Protection sociale complémentaire des agents – Labellisation
  • – Révision du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel)
  • – Devis menuiseries porte cuisine agents, porte salle des marchés de producteurs, fenêtres et portes des Gites B et C
  • – Décision Modificative 01_2024 Section Investissement
  • – Devis rénovation trottoirs Rue de la Halle et Rue du 8 mai 1945
  • – Biens sans maître acquis de plein droit – vente conditions
  • – Salle des fêtes : règlement intérieur, Formulaire de demande, tarifs (propositions transmises pour étude)
  • – Informations et questions diverses

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024 (transmis pour lecture)
  • – Dissolution du budget annexe assainissement – finalisation des opérations comptables – Délibération 20_2024
  • – Remboursement d’une avance exceptionnelle pour des matériaux – Délibération 21_2024
  • – Chemin de MALVINOT empierrement – Délibération 22_2024
  • – Passage Denizot, réfection – Délibération 23_2024
  • – Personnel : remboursement des frais de transport et de repas lors de mission et/ou formation (non pris en charge par l’organisme de formation) sur la même base que les conseillers (Cf délibération 039_2023) – Délibération 24_2024
  • – Adhésion à l’Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » – Délibération ajournée
  • – Action « Élu.e.s Rural.e.s Relais de l’Égalité » : désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal – Délibération 25_2024
  • – Copieur multifonction secrétariat Mairie – Sujet ajourné
  • – Salle des fêtes – Débat reporté
  • – Informations et questions diverses

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 (transmis pour lecture)
  • – Plan de formation mutualisé des agents via le CNFPT – Délibération 12_2024
  • – Convention de mise à disposition pour poste de refoulement EAU47 – Délibération 13_2024
  • – Adhésion Panneau Pocket 2 ans – Délibération 14_2024
  • – Elections Européennes du dimanche 9 juin 2024 – 8h00-18h00, tour de garde du bureau de vote – Délibération 15_2024
  • – DETR 2024 modification du projet et du montant de la demande de subvention – Délibération 16_2024
  • – Vote des 4 Taxes – Délibération 17_2024
  • – Examen et vote du Budget Primitif 2023 et des subventions – Délibérations 18_2024 et 19_2024
  • – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 10 avril 2024 validé le 27 juin 2024

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024 (transmis pour lecture)
  • – Compte-rendu des deux dernières réunions de EAU 47
  • – Points loyers Gite C et Gite B – Délibération 10_2024
  • – Point sur la situation judiciaire – Délibération 11_2024
  • – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 11 mars 2024 validé le 10 avril 2024

 

 

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 (transmis pour lecture)
  • – TE 47 – Groupement de commande, Candidature au marché d’achat d’électricité 2026-2028- Délibération 01_2024
  • – Protection Sociale Complémentaire des Agents – Risque prévoyance obligatoire au 01.01.2025 – suite avis du CST, adhésion à la convention de participation proposée par le CDG47 – Délibération 02_2024
  • – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire suite avis CST – Délibération 03_2024
  • – Devis supplémentaire création d’aspiration sur le point d’eau Lac de Galine – Délibération 04_2024
  • – Création du Plan Communal de Sauvegarde – Délibération 05_2024
  • – Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile – Délibération 06_2024
  • – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal – Délibération 07_2024
  • – Vote du Compte de Administratif 2023 – Délibération 08_2024
  • – Affectation du résultat – Délibération 09_2024
  • – Informations et questions diverses

Procès-Verbal du 8 février 2024 validé le 11 mars 2024

Ordre du jour :

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 (transmis pour lecture)
  • – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 – Délibération 043_2023
  • – Logiciel Métiers – renouvellement du contrat 2024-2026 des Progiciels de la gamme COSOLUCE – Délibération 044_2023
  • – Matériel ergonomique de bureau, présentation devis – Délibération 045_2023
  • – Treuil électrique atelier, présentation devis – Délibération 046_2023
  • – Entretien des chemins de randonnées 2024 par les chemins verts de l’emploi, présentation devis – Délibération 047_2023
  • – TE 47 – Tarification de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les opérateurs de télécommunications – Délibération 048_2023
  • – TE47 – Indemnités dues au titre de l’occupation irrégulière du domaine public de 2019 à 2023 – Délibération 049_2023
  • – Défense Extérieure Contre l’Incendie Projet 2024, plan de financement et demande Aide de l’Etat (DETR) – Délibération 050_2023
  • – Salle des fêtes, modification des modalités et tarifs au 01.01.2024 – Délibération 051_2023
  • – Informations et questions diverses

Procès verbal du 30 novembre 2023 validé le 8 février 2024

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2023
  • CDG 47 – Accord négociation Contrat groupe d’assurance statutaire 2025/2028 avec adhésion facultative – Délibération 036_2023
  • Désignation d’un référent déontologue élu local – Délibération 037_2023
  • Subvention équipement aux particuliers – achat de composteur à la Communauté de Communes Lot et Tolzac – Délibération 038_2023
  • Remboursement des frais de transport et de repas dans le cadre de mission hors commune pour les conseillers ne percevant pas d’indemnités de fonctions – Délibération 039_2023
  • TE 47 – Adhésion de la commune aux actions de RODP et fourreaux et convention d’assistance RODP – Délibération 040_2023
  • Eclairage public, règlementation des heures de coupure – Délibération 041_2023
  • Modification Régie de recettes salle des fêtes et Gites communaux : autorisation d’ouverture de compte DFT et suppression du cautionnement du régisseur – Délibération 042_2023
  • Miroir d’agglomération Rue de la Bastide
  • Informations et questions diverses

Procès verbal du 12 octobre 2023 validé le 30 novembre 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
  • CDG 47 – Nouvelle convention Forfait Métiers et Forfait Technologie – Délibération 029_2023
  • Personnel : Instauration des Autorisations Spéciales d’Absences – Avis favorable du Comité Social Territorial – Délibération 030_2023
  • Personnel : Instauration de la Journée de Solidarité – Avis favorable du Comité Social Territorial – Délibération 031_2023
  • GITES DE France échéance adhésion – Délibération 032_2023
  • Convention PEI privé proposition d’avenant – Délibération 033_2023
  • Bardage Salle des fêtes, présentation devis – Délibération 034_2023
  • Proposition Contrat annuel de maintenance horloge et minuterie église – Délibération 035_2023
  • Informations et questions diverses

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
  • Élection du délégué et des 3 suppléants du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales de septembre 2023 – Délibération 026_2023
  • Devis TE47 – éclairage public – travaux de mise en conformité/sécurité et horloges astronomiques – Délibération 027_2023
  • Devis Sas GIONCO – Réfection des trottoirs Rue de la Halle – Délibération 028_2023
  • Informations et questions diverses
  • Procès verbal du 9 juin 2023 validé le 7 septembre 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du 30 mars 2023
  • Présentation et validation des périmètres, calibrage technique et financier de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain multisites 2023-2028 (OPAH-RU) – Délibération 017_2023
  • Révision des modalités et tarifs de l’Occupation du Domaine Public – Délibération 018_2023
  • Vote des 4 taxes – Délibération 019_2023
  • Examen et vote du Budget Primitif 2023 et des subventions – Délibérations 020 et 021_2023
  • Convention avec l’Association de Chasse – Délibération 022_2023
  • Convention avec l’Association Foyer Rural – Délibération 023_2023
  • Conventions avec l’Association des Marchés de Producteurs – Délibération 024_2023
  • Dégâts des eaux salle des fêtes et devis – Délibération 025_2023
  • Informations et questions diverses
  • Procès verbal du 13 avril 2023 validé le 9 juin 2023
  •  

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du 9 mars 2023
  • Devis tableau électrique en lien avec la borne ENEDIS, place de la Halle – Délibération 010_2023
  • Devis aspiration point d’eau Lac de Galine et signalétiques – Délibération 011_2023
  • Devis chauffe-eau Mairie – Retirée
  • Dissolution Syndicat Intercommunal des transports scolaires de TONNEINS – Délibération 012_2023
  • Demande Temps partiel – Délibération 013_2023
  • Compte de gestion 2022 – Délibération 014_2023
  • Examen et vote du Compte administratif 2022 – Délibération 015_2023
  • Affectation des résultats 2022 – Délibération 016_2023
  • Informations et questions diverses
  • Procès verbal du 30 mars 2023 validé le 13 avril 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du 12 janvier 2023
  • Avenant n°1 à la Convention d’Accompagnement de TE47 à la Transition Energétique (CATE) – Délibération 004_2023
  • Convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux par la CCLT – Délibération 005_2023
  • Devis ENEDIS borne fixe place de la Halle – Délibération 006_2023
  • Devis réparation Sauterelle Mefran Collectivités – Ajourné
  • Devis compresseur Atelier – Délibération 007_2023
  • Devis CCLT travaux voirie hors programme – Ajourné
  • Salle des fêtes : révision des tarifs et des modalités – Délibération 008_2023
  • Occupation du Domaine Public (ODP) : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
  • Echange de terrain d’emprise du chemin rural de Touraille à Rambeaud Section AK –  Délibération 009_2023
  • Informations et questions diverses
  • Procès verbal du 09 mars 2023 validé le 30 mars 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation des comptes rendus du 29 novembre et du 19 décembre 2022
  • Approbation convention de servitude entre la commune et TE47 : Chemin Rural n°1 de Petit-Peyre Section AZ – Délibération 001_2023
  • Convention PEI privé (suite au Conseil du 11 octobre 2022) – Délibération 002_2023
  • Salles des fêtes : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
  • Occupation du Domaine Public (ODP) : révision des tarifs et des modalités – Ajourné
  • Remparts : Délibération 003_2023
    • devis de préparation à la sécurisation
    • devis des travaux de sécurisation
    • devis plans d’exécution de reconstruction
  • Informations et questions diverses
  • Procès-verbal du 12 janvier 2023 validé le 9 mars 2023

Séance extraordinaire

Ordre du jour :

Ordre du jour : 

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 octobre 2022
  • Présentation par Monsieur Sylvain CRESPO-FOUCOEUR de l’Opération de Revitalisation de Territoire – validation de la convention cadre petite ville de demain valant convention cadre de l’ORT pour la commune de Laparade – Délibération 027_2022
  • Convention d’accompagnement de TE47 à  la transition énergétique – Délibération 028_2022
  • Assurances statutaires des agents  Délibération 029_2022
  • Servitude de Tréfonds – Canalisation d’irrigation avec l’ASA de Grateloup-Varès – Ajourné
  • Présentation du devis pour les travaux d’entretien des chemins de randonnées année 2023 – Délibération 030_2022
  • Informations et questions diverses
  • Compte rendu du 29 novembre 2022 validé le 13 janvier 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 21 juillet 2022
  • Création poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité : Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural à temps complet – Délibération 021 2022
  • Création poste permanent ouvert aux 3 grades : Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural à temps complet – Délibération 022 2022
  • Désignation Correspondant Incendie et Secours – Délibération 023 2022
  • Désignation Titulaire et Suppléant au SIVU Chenil de Caubeyres suite démissions – Délibération 024 2022
  • Renouvellement adhésion Gite de France – avis  sans délibération
  • Convention de servitude TE 47 – Chemin de Ribet – Délibération 025 2022
  • Horloge de l’église (minuterie électrique du cadran) – Délibération 026 2022
  • Informations et questions diverses
  • Compte rendu du 11 octobre 2022 validé le 29 novembre 2022

Ordre du jour : 

  • Intervention de Monsieur Bernard RAVEL, Conseiller auprès des Décideurs Locaux à la DGFIP – présentation de l’analyse financière rétrospective de la commune
  • Projet d’achat du terrain M COPPE AL n°94 – Délibération 018 2022
  • Projet d’achat des terrains Indivision GALLINE AL n°96 + AM 341+342+337+338 – Délibération 019 2022
  • Décision Modificative : Ouverture de crédits pour l’achat des terrains – Délibération 020 2022
  • Informations et questions diverses
  • Compte rendu du 21 juillet 2022 validé le 11 octobre 2022

Ordre du jour : 

  • Publicité des actes réglementaires : par voie électronique – Délibération 013 2022
  • Convention d’adhésion CDG47 : Aide à l’organisation, expertise RH – Délibération 014 2022
  • Mandat de Gestion Locative Immo Gestion 47 – Délibération 015 2022
  • Chemin rural section AK – projet d’échange de terrain – Délibération 016 2022
  • Occupation du domaine public : tarification pour les commerçants, restaurateurs et alimentations ambulantes – Délibération 017 2022
  • Informations et questions diverses
  • Compte rendu du 30 juin 2022 validé le 21 juillet 2022

Ordre du jour : 

  • Vote du taux des taxes locales
  • Examen et vote du budget primitif 2022 et des subventions
  • Présentation et adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
  • Création du poste de secrétaire de Mairie aux 3 grades, suppression du poste au grade unique et mise à jour du tableau des emplois au 1er juillet
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 7 avril 2022 validé le 30 juin 2022

Ordre du jour : 

  • Examen et vote du compte administratif 2021
  • Examen et vote du compte de gestion 2021
  • Affectation du résultat 2021
  • Préparation du budget 2022
  • Mise en place des tours de garde pour les élections présidentielles
  • Bien sans maître
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 17 mars 2022 validé le 7 avril 2022

Ordre du jour : 

Ordre du jour : 

  • Présentation du projet d’éco-domaine à Laparade et de ses avancements dans le cadre de la concertation liée à la révision allégée n°3 du PLUi
  • Travaux en cours
  • Projet Accueil de Jour
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 2 décembre 2021

Ordre du jour : 

  • Taxe d’aménagement intercommunal
  • RGPD – convention avec le service de délégué à la protection des données
  • Révision du PLUi – Devis URBA 2D
  • Présentation des nouveaux plans pour le projet bâtiment Place de Gabaret
  • Travaux en cours
  • Numérisation des actes d’Etat-Civil
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 21 octobre 2021

Ordre du jour :

Ordre du jour :

  • Projet d’accueil de jour
  • Eclairage public
  • Travaux assainissement chemin du belvédère côté école
  • Achat débroussailleuse
  • Travaux en cours
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 8 septembre 2021

Séance extraordinaire – Ordre du jour :

  • Autorisation d’ester en justice donnée à Monsieur le Maire sur le contentieux concernant l’effondrement et la destruction partielle du mur situé sur la propriété BOUDOIRON et remparts communaux
  • Autorisation d’ester en justice donnée à Monsieur le Maire sur le contentieux concernant les affiches apposées par madame BOUDOIRON et portant atteinte à la respectabilité de monsieur le Maire et de la Commune
  • Compte rendu du 21 juillet 2021

Ordre du Jour :

  • Présentation Voisins Vigilants
  • Composition du bureau de vote 
  • Logiciel Cimetière & Numérisation Etat Civil
  • Convention de servitude avec TE47
  • Information sur dossier Remparts
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 20 mai 2021

Ordre du Jour :

  • Vote du taux des Taxes Directes Locales
  • Examen et vote du Budget Primitif 2021
  • Adhésion au service commun d’instruction des autorisations de droit des sols mis en place par la Communauté de Communes LOT et TOLZAC
  • Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes LOT et TOLZAC
  • Voisins vigilants
  • Questions Diverses
  • Compte rendu du 8 avril 2021

Ordre du Jour :

  • Examen et vote du compte administratif 2020
  • Examen et vote du compte de gestion 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Préparation du budget 2021
  • Questions Diverses
  • Compte rendu du 11 mars 2021

Ordre du Jour :

  • Eclairage Public
  • Travaux route de Monclar – examen des devis
  • Travaux en cours
  • Emprunt pour travaux Local associatif
  • Désignation des référents Enedis
  • Chenil départemental adhésion nouvelles communes
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 28 janvier 2021

Ordre du Jour :

  • Local associatif – Etude des dernières offres 
  • Les chemins verts de l’Emploi – Renouvellement de la convention 
  • Cimetière
  • Achat d’un nouveau drapeau de cérémonies 
  • Réfection des trottoirs du village 
  • Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public 
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 3 décembre 2020

Ordre du Jour :

  • Travaux et location d’un logement communal
  • Travaux de Voirie
  • Sécurité incendie
  • Association des Bastides – Election de délégués
  • SIVU Chenil – Adhésion de nouvelles communes
  • Logiciel métier – Pack Optima +
  • Indemnité de Conseil Receveur Municipal
  • Préparation fête de Noël
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 22 octobre 2020

Ordre du Jour : 

  • Analyse des offres suivant compte rendu de l’Architecte (Projet local associatif)
  • Procédure restreinte pour les lots infructueux 
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 3 septembre 2020

Ordre du Jour : 

Ordre du jour 

  • Election des délégués aux différentes syndicats
  • Mise en place des différents commissions communales
  • Préparation du budget primitif
  • Vote du taux des taxes locales
  • Point sur les travaux
  • Questions diverses
  • Compte rendu du 18 juin 2020

 

 

Ordre du jour